Conseils Municipaux – Année 2019

Délibérations et comptes-rendus 2019

Les délibérations et les comptes-rendus des Conseils Municipaux sont consultables et téléchargeables, conformément à l’article R. 2313-8 du Code général des collectivités territoriales.

Compte rendu CM du 13 décembre 2019

Compte rendu CM du 8 novembre 2019

Compte rendu CM du 13 septembre 2019

Compte rendu CM du 28 juin 2019

Compte rendu CM du 29 mars 2019

Compte rendu CM du 1er février 2019

Prolongation du confinement

Le Premier ministre a annoncé la prolongation du confinement pour une durée de quinze jours, soit jusqu’au 15 avril 2020. Lisez la suite

Attestation de déplacement dérogatoire ( nouvelle version )

L’attestation de déplacement dérogatoire est téléchargeable ici

Heure d’été

Dimanche prochain, 29 mars, nous passerons à l’heure d’été. A 2 heures il sera 3 heures, soit une heure de Lisez la suite

Entrée en vigueur de l’état d’urgence sanitaire

Avec la publication de la loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19, l’état d’urgence sanitaire entre en vigueur Lisez la suite

Fermeture du marché de Vernoux en Vivarais

Conformément à l’annonce du premier ministre du lundi 23 mars 2020, les marchés alimentaires devront fermer, à Paris comme dans Lisez la suite

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