Ordre du jour CM du 2 Février 2018

MAIRIE DE CHALENCON

07240

Le 2 février 2018

Tél. : 04.75.58.14.41

Fax : 04.75.58.17.12

Email : mairie-de-chalencon@wanadoo.fr

AVIS A LA POPULATION

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en Mairie de CHALENCON, salle au rez-de-chaussée :

Le vendredi 9 février 2018 à 20 h 30

 

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation compte rendu du dernier Conseil Municipal
  2. Approbation du Plan de Sauvegarde
  3. Demande de subventions au Département pour : – Alimentation du hameau de Rochefort – Alimentation de la maison de Serre Long
  4. Approbation de la convention avec la Région pour : – Les travaux aux Blés d’Or – – Les travaux à l’Eglise Saint Pierre de Chalencon
  5. Approbation des modifications des Statuts de la CAPCA en vue d’intégrer la nouvelle compétence obligation GEMAPI au 01/01/2018
  6. Proposition de donation d’une parcelle au village
  7. Validation de la demande de prêt pour les travaux aux Blés d’Or
  8. Débat sur les observations de la Cour des Comptes sur les comptes de la communauté d’agglomération de Privas centre Ardèche pour les exercices 2014 à 2016
  9. Remboursement caution Logement de la Tourasse 1er étage à Mme GROSSOURDY de ST PIERRE Sylvie
  10. Travaux en cours
  11. Questions diverses : AG Crédit Agricole le 15 mars 2018, à la salle polyvalente

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, mes cordiales salutations.

Le Maire,

Alain SALLIER